18 avril 2024
Un Baie-Comois condamné par Revenu Québec
Revenu Québec vient de condamner trois personnes, dont une de Baie-Comeau, pour des infractions fiscales liées à la revente de fils de cuivre volés.
Un résident de Baie-Comeau, Robert Tremblay, vient d’être condamné par Revenu Québec à des amendes totalisant près de 15 000 $ pour des infractions fiscales liées à un stratagème de vols de fils de cuivre souterrains.
L’homme de 63 ans et deux autres personnes domiciliées à Sainte-Thérèse, en banlieue de Montréal, ont reconnu avoir omis de remettre les taxes perçues relativement à la vente de fils de cuivre à une société de recyclage. La condamnation de Tremblay remonte au 19 octobre.
Les événements en cause se sont déroulés entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2013. Avec la complicité d’un sous-traitant, explique Revenu Québec dans un communiqué, les matériaux volés à la société BCE (Bell) étaient revendus.
Pendant cette période, Bell réalisait des travaux d’enlèvement de câbles souterrains afin de les remplacer par de la fibre optique. La société avait confié à un sous-traitant le retrait des câbles et la récupération du cuivre.
Les deux autres individus impliqués avec Robert Tremblay dans le stratagème sont Robin Larouche, 58 ans, et Silvana Lettera, 49 ans. Le couple a reçu sa condamnation le 24 novembre. Larouche devra verser des amendes totalisant 111 986 $ dans un délai de 18 mois, en plus de faire face à une peine d’emprisonnement avec sursis de 12 mois. Sa conjointe s’en tire avec des amendes totalisant 3 000 $.
Ces condamnations découlent d’une enquête menée par le Service de police de la Ville de Montréal dans le cadre du projet Lombric.
