Élection partielle en vue à Pointe-aux-Outardes

Une deuxième municipalité de la Manicouagan devra tenir une élection partielle dans les prochains mois en raison d’une démission. Après Godbout où deux des six postes de conseillers sont vacants, au tour de Pointe-aux-Outardes de se retrouver avec un conseil municipal amputé.

Élue sans opposition à l’élection générale du 7 novembre, Marie Mercier a démissionné le 30 juin pour des raisons personnelles. Mais c’est principalement parce qu’elle réside maintenant à Baie-Comeau, explique-t-elle au bout du fil.

Le 26 avril, elle a avisé par lettre la direction générale de la municipalité de son intention de quitter ses fonctions à la fin du mois de juin. Elle y réfléchissait depuis un certain temps.

C’est d’ailleurs pour cette raison que Mme Mercier a passé outre la nouvelle obligation imposée à tous les élus du monde municipal de suivre une formation en éthique et déontologie dans les six mois suivant le début de leur mandat.

Or, cette situation a été à l’origine d’une enquête déclenchée par la Commission municipale du Québec pour le non-respect de l’obligation. L’organisme a cependant fermé rapidement le dossier à la lumière de la preuve de la démission de la dame.

Délai légal

Pointe-aux-Outardes et Godbout iront vraisemblablement en élection partielle au cours de l’automne pour élire de nouveaux conseillers.

Selon Julie Saint-Arnaud, porte-parole d’Élections Québec, la loi sur les élections et les référendums au Québec prévoit qu’à partir du moment où l’avis de vacance à un poste est officialisé dans le procès-verbal d’une séance du conseil municipal, le président d’élection a 30 jours pour fixer une date de scrutin.

Ce dernier doit se tenir un dimanche et dans les quatre mois après la confirmation de l’avis de vacance.

Le cas de Godbout

Dans le cas de Godbout, où un premier conseiller municipal a démissionné peu de temps après avoir été élu en novembre, l’élection pour lui trouver un successeur n’a toujours pas eu lieu. Mme Saint-Arnaud explique qu’une décision spéciale du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation a permis à la municipalité de reporter l’élection.

D’ailleurs, c’est la Commission municipale du Québec qui a nommé une présidente d’élection dans ce dossier, alors que normalement, cette fonction est assumée d’emblée par la personne au poste de secrétaire-trésorier ou à la direction générale.

Il faut dire que la municipalité de Godbout a mis fin, en mars dernier, au lien d’emploi avec son ancienne directrice générale et présidente d’élection. Cette dernière était en congé de maladie depuis la fin de novembre 2021.

Soulignons que la deuxième démission au sein du conseil municipal est survenue plus tôt en juillet.